Si vous concevez des produits. Si vous fabriquez des produits. Si vous importez des produits. Si vous distribuez des produits. Si vous vendez des produits. Êtes-vous tous dans le même bateau? Parlons donc un peu d’assurance responsabilité produits, une sous-section de la responsabilité civile.
C’est plutôt évident que si vous concevez et fabriquez un produit, et que celui-ci soit impliqué dans une blessure ou un accident, vous serez poursuivi. Mais si vous avez fait la conception dudit produit… et que vous avez cédé la fabrication en sous-traitance ou tout simplement été embauché pour la conception… Ce sera la faute du fabricant? Bah… peut-être, mais encore faudra-t-il le prouver, monter un dossier, embaucher des experts, des avocats… le ferez-vous seul ou préféreriez-vous l’aide de l’assureur?
Mais, advenant que vous distribuiez ou vendiez des cossins qui viennent de Chine, dans votre humble magasin, que peut-il vous arriver? Après tout, ce n’est quand même pas votre faute si quelqu’un mange un bibelot ou si la peinture sur le jouet de bébé était toxique? Et si vous louez tout simplement un emplacement… disons comme une machine à gagner des toutous. Et que le toutou en question est de piètre qualité et que le joli ourson offert en présent à petit enfant se détache et se retrouve profondément dans la gorge du tout petit. C’est à ce moment que l’histoire devient moins jolie. Et que la suite, que je vous épargne, peut se transformer en une couteuse poursuite… pour le distributeur de toutous, évidemment… mais peut-être aussi pour celui qui a permis de remporter ce petit présent dans son établissement.
Sachez qu’en tant que détaillant ou distributeur, vous pouvez être poursuivi directement, même si vous n’avez rien à voir dans la fabrication. Je dirais même que vous avez encore plus de « chances » d’être poursuivi si c’est un produit dont sa traçabilité se complexifie après vous ou l’importateur. N’oubliez pas que le consommateur, aurait, par exemple, appliqué un maquillage brulant dans le visage d’un enfant aura le réflexe de vous poursuivre. Peu importe le responsable de l’usine outre-mer…
N’oubliez pas que même si vous êtes bien sûr que vous n’avez aucune responsabilité envers le produit, vous n’êtes pas à l’abri d’une poursuite conjointe… Et que pour que votre assureur prenne faits et causes, vous devrez avoir bien détaillé et déclaré vos activités!
Afin d’être bien protégé, ne tournez pas les coins ronds quand viendra le temps de déclarer vos activités à votre courtier. Sachez également que plus vous serez précis, plus vous serez franc et plus votre déclaration représentera la réalité, plus vous vous épargnerez des soucis. Notez bien cette liste non exhaustive et déclarez le tout avant de souscrire, de renouveler ou de modifier un contrat d’assurance:
Bonnes ventes!
