Microbrasserie, vignoble, cidrerie et distillerie

La responsabilité civile vous protège contre les dommages matériels ou corporels que vous pourriez causer involontairement à un tiers ou à un de vos clients, et ce, partout sur votre territoire d’opérations. Par exemple, si des clients s’intoxiquent avec votre alcool et décident de vous poursuivre, il est important d’avoir une bonne limite pour couvrir les différents frais engendrés par cette situation. Ceci est encore plus vrai si vous exportez à l’extérieur de la province ou du pays. Ainsi, cette couverture est essentielle afin de protéger votre entreprise dans le cas d’une poursuite ou d’une réclamation attribuable à vos activités ou vos lieux d’affaires.

L’ajout de la protection risques exécutifs, connue sous l’appellation « D&O », permet de couvrir les administrateurs et les dirigeants de votre entreprise. Que vous siégiez à un conseil d’administration ou que vous soyez dirigeant d’une entreprise, vous pourriez être tenu personnellement responsable pour tout acte fautif dans la gestion d’une entreprise. Cette protection couvre les frais de défense, qui découlent d’allégations ou de poursuites contre les membres du CA ou les dirigeants d’une entreprise.

La police risques exécutifs couvre également :

• La responsabilité en matière de pratique d’emploi. Couverture d’une haute importance pour toute entreprise faisant la gestion d’employés.
• La responsabilité fiduciaire. Couverture des risques associés à la gestion des plans de retraites pour les employés (mauvais investissement, négligences dans la sélection des fournisseurs de services, etc.)

Étant une garantie de base sur votre contrat, l’assurance bâtiment couvre les biens immeubles, c’est-à-dire les murs, les planchers, les fenêtres, les armoires et les comptoirs de votre entreprise contre le feu, le vol, le vandalisme et bien plus. Elle vient également protéger votre système électrique, votre système de chauffage, votre plomberie et tout ce qui est fixe au bâtiment.

Les équipements utilisés dans le cadre de vos activités d’exploitation seront protégés par cette protection en cas d’incendie, de foudre ou encore à la suite d’une explosion de gaz naturel, de houille ou de gaz manufacturé.

Sont couverts par cette protection :

• Les embouteilleuses
• Les cuves
• Les broyeurs
• Les machines à emballage
• Les extrudeuses
• Le système de découpe et de traitement des aliments
• Les lignes de production
• Les extracteurs
• Les systèmes de brassage
• Les mélangeurs 
• Etc.

Cette garantie vous offre une protection contre les dommages causés par les défaillances soudaines et accidentelles de vos équipements afin de procéder à leur réparation ou remplacement. Cette garantie offre également des services d’inspection de vos équipements.

Sont couverts par cette protection :

• Les appareils sous pression
• Les appareils électriques
• Les équipements mécaniques
• Les équipements électroniques et la perte de données
• La perte de revenus.

Vous pouvez aussi ajouter l’avenant « Machine de production » pour couvrir vos équipements de production comme les embouteilleuses.

Une protection qui peut être ajoutée en avenant : la détérioration de votre marchandise. Votre produit réfrigéré est perdu à la suite d’un bris sur vos compresseurs? Vous pouvez couvrir la valeur de vos produits par ce type d’avenant.

Cet ajout à votre contrat d’assurance permet de couvrir les dommages causés par l’eau dans votre entreprise.

Deux options d’ajout de garantie s’offrent à vous :

• Avenant refoulement d’égout : cette protection couvre le refoulement des égouts ainsi que le débordement d’un puits de captation.
• Avenant inondation : cette couverture vous protège dans le cas du débordement d’un cours d’eau touchant les lieux assurés.

Cette garantie couvre toutes les marchandises ou les produits que vous produisez, manutentionnez ou distribuez, ou celles qui le sont en votre nom. Elle couvre également tous les produits intrants que vous avez acquis de l’extérieur pour le fonctionnement de votre exploitation, tel que le malt, le houblon, les levures, les petits fruits, les pommes et les raisins, mais aussi les bouchons, les étiquettes et les bouteilles.

Cet ajout à votre contrat d’assurance vous permet de protéger les marchandises qui vous appartiennent et qui sont entreposées chez des tiers.

Il est très important de faire analyser le contrat de sous-traitance par votre courtier avant de le signer, car celui-ci peut avoir des incidences sur la couverture d’assurance en vigueur. À valider : l’assureur du produit, la limite d’assurance en entreposage, les adresses de votre embouteilleur et la perte de revenu associée à une perte causée par votre embouteilleur. En effet, si celui-ci subit une perte totale, vous subirez des pertes qui peuvent être assurées à travers la protection risque de carence.

Vous pouvez couvrir les biens des tiers soit en dommages directs, à la section biens de votre contrat, ou en responsabilité légale d’entreposeur. Ceci est à analyser avec votre courtier selon l’entente que vous avez avec les tiers en question. Cette protection est importante à considérer afin d’éviter toute poursuite qui pourrait vous coûter cher en frais d’avocats.

Cet ajout à votre contrat d’assurance vous permet d’assurer les marchandises que vous faites transporter par un tiers, et ce, à tout moment. Vos produits, qu’ils soient embouteillés, en canettes ou en barils, seront donc protégés en cas de vol ou de dommage lors de déplacement terrestre ou maritime, de transit, de chargement et de déchargement.

De plus, vous pouvez couvrir la détérioration de vos produits en raison d’un bris du conteneur réfrigéré (reefer) de votre camion de transport. Cette protection doit être ajoutée par un avenant.

En cas de contamination de votre produit, vous pourriez être tenu de les retirer du marché rapidement. La protection rappel de produits permet de couvrir les frais relatifs à ce retrait, à la réhabilitation du produit ou à son remplacement. Vous pouvez aussi être dédommagé pour une perte d’exploitation résultant d’une diminution de votre chiffre d’affaires.

Sont aussi offertes les protections suivantes :

• La valeur de vos produits rappelés
• Le coût relié au nettoyage de vos installations afin de prévenir une éventuelle contamination
• La perte de revenus associée à ce rappel
• Les frais reliés à la gestion de crise, comme une équipe de professionnels qui travaille à défendre vos intérêts, votre image de marque et votre réputation dans le but d’assurer la continuité de vos opérations
• La responsabilité liée au rappel de produit d’un tiers, pour lequel vous êtes un fournisseur

La contamination alimentaire vous permet de couvrir votre entreprise en cas de pertes ou détériorations de vos produits résultant directement d’une contamination survenue sur les lieux assurés. Cette couverture vient alors rembourser les dommages et la destruction des produits contaminés.

Cette garantie est offerte contre les dommages causés par la pollution à la suite d’un événement soit soudain et accidentel soit continu et graduel, selon le type contrat. Votre entreprise est donc protégée en cas de pollution provenant de l’émission, du rejet, de l’échappement ou de la dispersion de substances solides, liquides ou gazeuses dans l’atmosphère, dans les eaux ou dans les conduits d’eau tels que les égouts ou les systèmes de drainage. Elle peut également inclure la protection contre les amendes et les pénalités.

Cette garantie permet le remboursement de bénéfices perdus ou de dépenses encourues afin de maintenir vos opérations habituelles en cas de sinistre important. Par exemple, la location de bâtiments ou d’équipements ainsi que la compensation pour la diminution de vos revenus.

Cette protection vous indemnise dans le cas où un sinistre important cause la perte de marchandises non vendues. En la choisissant, vous êtes dédommagé selon la valeur marchande des produits perdus et vous êtes remboursé pour le coût de production de ces produits ainsi que pour les profits qu’ils vous auraient rapportés.

Avec cette protection, vous êtes protégé si l’un de vos fournisseurs subit un sinistre important, se trouvant ainsi dans l’impossibilité de vous livrer ses produits. Grâce à cet ajout, vous êtes indemnisé pour les pertes d’exploitation résultant de cette situation. Également, cette protection couvre la perte de vos revenus dans le cas où l’un de vos clients principaux était victime d’un sinistre qui ne lui permettrait plus d’acheter vos produits, ce qui diminuerait vos revenus de façon importante.

L’ajout de cette protection à votre contrat d’assurance entreprise vous permet de vous couvrir, d’une part, en cas de fraude à l’interne, comme le détournement de valeurs ou d’argent par les salariés ou le vol de biens meubles par un employé. D’autre part, cette protection peut être élargie afin de vous couvrir contre les fraudes externes, telles que l’imitation de signature, le détournement de fonds, les faux courriels ou la fraude d’ingénierie sociale.

La majorité des polices d’assurance agricoles peuvent inclure une section afin de couvrir votre propriété se trouvant sur votre vignoble ou votre verger. Grâce à cet ajout à votre contrat d’assurance, votre résidence et l’ensemble des biens qui vous appartiennent sont protégés. Vous pouvez donc être dédommagé en cas de feu, de vol, de vandalisme ou de dégât d’eau.

Cette protection couvre non seulement la responsabilité liée à la gestion des informations privées de vos clients, de vos employés et de votre compagnie, mais aussi de vos propres données, dans le cas d’un piratage informatique.

Elle englobe également ces types de protections :

• La protection à l’égard des intrusions informatiques accidentelles
• La couverture des frais reliés à la récupération des données
• La couverture des frais reliés au signalement des violations de données
• La perte de revenus que vous pouvez subir à la suite d’un événement comme un « ransomware » ou « malware »