Vous bâtissez le décor et les villes de demain, mais vos projets sont-ils bien assurés ? En termes d’assurance construction, plusieurs éléments sont à considérer pour mener vos opérations en toute tranquillité d’esprit. Vous avez un nouveau projet en construction qui voit le jour : voici trois étapes simples à suivre pour bien assurer vos travaux.
Votre licence RBQ constitue la première étape avant de vous lancer dans un projet de construction. Vous devez savoir que tout entrepreneur de construction qui offre ses services pour exécuter ou faire exécuter des travaux au Québec doit posséder une licence en règle. Il existe d’ailleurs plusieurs catégories :
Pour déterminer laquelle s’applique à votre situation, consultez le site du gouvernement du Québec à cet effet.
Une fois que vous avez obtenu votre licence RBQ, vous devez obtenir le cautionnement adéquat auprès de votre courtier afin de mettre à terme votre projet avec succès. L’assurance cautionnement soutient les entreprises en les aidant à réaliser leurs projets. Certaines s’en servent pour ajouter de la crédibilité à leurs dossiers lorsqu’ils les présentent, alors que d’autres y souscrivent tout simplement parce qu’ils en sont tenus par la loi. Pour en savoir davantage, contactez votre courtier Lareau.
En partenariat avec votre courtier d’assurance, la prochaine étape est de vous bâtir un contrat d’assurance qui, selon vos activités et les risques qui en découlent, sera en mesure de vous couvrir adéquatement sur toute la ligne. Dans notre jargon, on appelle cette étape la gestion de risques.
Que vous soyez entrepreneur général ou sous-traitant, le volet responsabilité civile représente le point de départ de votre contrat. La responsabilité civile vous protège contre les dommages matériels ou corporels que vous pourriez causer involontairement à un tiers ou à un de vos clients, et ce, partout sur votre territoire d’exploitation. Il est important de comprendre qu’aucun assureur ne prendra votre défense à la suite d’une réclamation concernant des activités non déclarées.
Par exemple, vous effectuez des travaux de rénovation chez un client et la soudure que vous effectuez enflamme le bâtiment sur lequel vous travaillez, mais cause également le feu complet du bâtiment adjacent. Ainsi, cette couverture est essentielle afin de protéger votre entreprise dans le cas d’une poursuite ou d’une réclamation attribuable à vos activités ou vos travaux. Il est important de bien évaluer la limite, définie en fonction des risques potentiels, car les conséquences pourraient menacer la survie de votre entreprise.
Avez-vous une limite suffisante ? Une limite d’assurance en responsabilité civile plus élevée peut vous faire sauver des pertes importantes. Si vos chantiers se trouvent à proximité d’autres entreprises ou de bâtiments résidentiels et que vous causez un sinistre, vous serez responsable des dommages matériels et de la perte de revenus des entreprises ou des bâtiments résidentiels touchés. Ainsi, avec une limite adéquate, vous n’aurez pas à assumer ce type de frais.
Voici une situation intéressante à savoir : je suis un sous-traitant, dois-je m’assurer ou je le suis automatiquement sous l’assurance de l’entrepreneur général qui m’engage ?
La réponse est la suivante : le sous-traitant doit s’assurer d’avoir lui aussi une assurance responsabilité civile. De son côté, l’entrepreneur général doit s’assurer d’obtenir une preuve que son sous-traitant a un minimum d’assurance (engagement formel de votre contrat d’assurance) sinon l’assureur pourrait ne pas payer les dommages causés par le sous-traitant.
Il existe plusieurs protections de base et complémentaires pour vous bâtir la couverture idéale selon vos projets et travaux de construction. Chez Lareau, nous avons accès à des assureurs spécialisés dans votre domaine, ce qui nous permet de vous offrir des produits tout aussi spécialisés, comme l’assurance chantier ou « wrap up ».
Cette dernière permet de couvrir votre projet et sera en mesure de vous indemniser en cas de sinistre. Il est important de comprendre qu’à la base, l’assurance chantier couvre les dommages directement occasionnés au projet assuré. Les dommages indirects tels des délais, ou des retards ne sont pas une couverture incluse. De plus, afin de savoir si les biens entreposés à l’extérieur du chantier sont couverts au contrat, il s’agit d’en parler avec votre courtier.
La responsabilité dite « wrap up » des entrepreneurs sert à couvrir votre propre responsabilité, mais aussi celle des sous-traitants qui travailleront sur le projet. En effet, vous pourriez être tenu responsable des dommages causés par un autre entrepreneur sur votre chantier. Ainsi, vous n’avez pas à demander des assurances en responsabilité civile pour tous les sous-traitants qui travaillent sur vos chantiers.
Entrepreneur général : Vous êtes le maitre du chantier donc vous avez la responsabilité de la construction/réalisation du projet. Voici trois choses importantes à considérer :
Finalement, outre ces protections il existe une foule de couvertures supplémentaires qui sont intéressantes à obtenir pour opérer en toute tranquillité d’esprit, notamment le bris des équipements, la pollution, les frais de déblais, coût accessoire et perte de revenus d’ouverture retardée, etc. Pour en savoir davantage, contactez votre courtier ou consultez notre page à cet effet.
Après avoir obtenu votre licence, déterminé une responsabilité civile adéquate et bâti votre contrat d’assurance sur-mesure, vous êtes fins prêts à entamer votre chantier en toute tranquillité d’esprit. Pour toute question relative à votre présent contrat ou pour une soumission selon vos projets à venir, contactez-nous !
