Lorsque votre garage est détruit lors d’un sinistre, il est relativement facile de connaître le montant auquel votre entreprise s’expose. Lorsque l’on parle de responsabilité civile, la situation en est toute autre. Si vous effectuez des travaux dans une usine, dans un endroit congestionné ou même sur une tour à étages, les risques auxquels vous êtes exposé.e.s peuvent être très grands. Par exemple, un début d’incendie au 13e étage qui cause la fermeture complète d’un bâtiment pendant plusieurs mois ou même un début d’incendie dans une usine qui stoppe la production pendant quelques jours. Imaginez les conséquences que cela peut avoir sur votre entreprise! Il est donc essentiel de se conscientiser sur le type de travaux que vous effectuez afin de bien évaluer la limite d’assurance en responsabilité civile à souscrire. Parlez de l’assurance Umbrella à votre courtier.ère.
Effectivement, quand il est question d’entrepreneur.euse en pavage, en excavation, ou encore un.e entrepreneur.euse général.e, les risques à l’environnement peuvent être élevés et la réglementation est de plus en plus stricte dans ce domaine. Prenez l’exemple d’un entrepreneur général en Alberta qui s’est vu condamné à payer une pénalité totale de 285 000 $ pour un bris de tuyau qui a occasionné le déversement de plusieurs millions de litres d’eau chlorée dans la rivière Saskatchewan Nord. Sans la protection d’assurance pollution, servant à couvrir les amendes et pénalités, l’entrepreneur aurait dû assumer la totalité des dommages.
Sur ce type de projet, on voit régulièrement une assurance chantier et responsabilité de type « Wrap up » qui a été souscrite par l’entrepreneur.euse général.e à la demande du ou de la propriétaire. La valeur du projet étant élevée, les franchises sont généralement aussi très élevées. Certain.e.s entrepreneur.euse.s généraux.ales opteront pour des franchises très élevées afin de diminuer le coût de la police d’assurance « Wrap up ». Il y a généralement une clause dans le contrat qui vient assigner cette franchise au sous-traitant si jamais ce dernier est responsable des dommages. Sans la protection de différence (DIC-DID), les sous-traitants ayant causé un dommage pourraient se voir imputer le montant de la franchise pour le projet. Il n’est pas rare que la franchise dans ce type de projet puisse dépasser les 25 000 $.
En effet, il est très utile de déclarer les différents projets où une assurance « Wrap up » est exigée. En procédant de cette façon, vous allez être en mesure d’obtenir un crédit sur votre prime d’assurance responsabilité civile.
Dans la grande majorité des cas, lorsque vous effectuez de la soudure à l’extérieur de vos lieux, les assureurs annexeront à leur contrat d’assurance un engagement formel pour le travail à chaud. Il est extrêmement important de bien comprendre les mesures de précautions établies par votre assureur puisqu’un manquement à l’une de ces exigences pourrait exclure la responsabilité de votre assureur. Chez Lareau, on a développé des fiches récapitulatives qu’on remet à nos client.e.s, afin d’assurer que les précautions soient bien établies lors de soudure à l’extérieur des lieux. N’hésitez pas à demander ces fiches à votre courtier d’assurance!
