Le terme D&O, de l’anglais Directors & Officers, est généralement utilisé dans le domaine pour désigner l’assurance des Administrateurs et Dirigeants. Le produit vise à couvrir personnellement la responsabilité imputée à des directeurs, des chargés de projets ou des propriétaires qui sont visés par des poursuites liées à leurs décisions ou celles de leurs collègues.
Même si la croyance populaire veut que l’incorporation protège les individus derrière la compagnie, la levée du voile corporatif, il y a plus de 15 ans déjà veut le contraire. Depuis, il y a une tendance lourde à rendre de plus en plus imputable personnellement les administrateurs de leurs décisions.
L’assurance D&O viendra défendre tout administrateur, dirigeant ou employé d’une entreprise de tout sinistre survenant dans le cadre de ses fonctions. L’entreprise n’étant pas tenue de payer pour ses administrateurs, dirigeants ou employés certaines situations (que nous verrons plus tard), il est primordial d’être protégé par une assurance D&O. Il faut comprendre que cette assurance vient couvrir personnellement les gens, dans le cadre de leur fonction. Il faut comprendre que de ne pas être propriétaire d’une société ne vous soulage en rien de vos responsabilités.
Une personne poursuivie n’a pas nécessairement besoin d’être coupable pour devoir aller s’expliquer devant la cour. Les frais d’avocats encourus par cet exercice sont généralement élevés. Que vous soyez coupables ou non, l’assureur viendra couvrir les sommes vous étant réclamées, en plus des frais de défense.
Les sources de poursuites sont nombreuses et la tendance est croissante. Les poursuivants peuvent provenir de l’extérieur, notamment par le gouvernement ou les créanciers, mais également de l’intérieur, par des employés (ou ex-employés) et des actionnaires. Les poursuites ne se limitent évidemment pas à ces seules personnes. Les compétiteurs, les fournisseurs et les clients sont tous sources de poursuites.
Les raisons varient d’un réclamant à l’autre.
Les propriétaires uniques ont souvent tendance à croire qu’une assurance D&O ne leur serait pas utile en raison de la simplicité de la direction – ils sont les seuls maitres à bord. Rien ne les empêcherait pourtant d’être poursuivis personnellement par des clients, fournisseurs, gouvernement. De plus, si vous choisissez l’avenant des pratiques d’emploi, la couverture viendra défendre le propriétaire unique contre d’éventuelle poursuite contre le congédiement injustifié et le harcèlement. Alors que les propriétaires d’entreprises prennent bien soin d’assurer leur entreprise, ils omettent d’assurer la section qui leur est le plus intimement liée…
Tout comme pour les propriétaires uniques, nulle entreprise n’est trop petite pour être à l’abri de poursuites. Les primes vont généralement varier en fonction de la taille de l’entreprise ce qui fait en sorte que même les administrateurs et dirigeants de petites entreprises pourraient profiter d’une telle assurance.
Avec la multiplication des assureurs dans ce domaine, chacun y développe des niches. Ainsi, l’assurance est disponible pour la grande majorité des entreprises.
Les primes varient énormément en fonction de la taille, des activités et du risque associé à votre entreprise. Mais lorsque vous comparez les primes d’assurance entreprise en biens et en automobile ou en erreur et omissions, l’assurance D&O est habituellement la moins dispendieuse des quatre.
C’est votre courtier qui saura dénicher l’assureur le plus enclin à répondre à vos besoins. Un courtier Lareau a accès à une dizaine d’assureurs potentiels en D&O. L’un de ceux-là est surement tout indiqué pour vous! Contactez-nous!
NDLR :
Afin d’alléger la vulgarisation de l’assurance D&O, l’ensemble des éléments ci-haut concernent les couvertures au Québec et sont soumises à des limites, des exclusions et des détails procéduraux. Pour tout connaitre de l’assurance D&O vous pouvez nous contacter afin de faire l’étude d’un libellé complet suite à une soumission.
