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Christopher Giguère Jonathan Rose-Roy

Animaux de compagnie : dois-je avertir mon courtier ?

Vos animaux de compagnie font partie intégrante de votre famille. Eh oui, vous les aimez comme vos enfants ! Mais découvrez pourquoi il est important de déclarer vos animaux de compagnie à votre assureur.

Ce que la loi indique

En tant que propriétaire d’un animal, vous êtes tenu, selon le Code civil du Québec, de réparer le préjudice causé par votre animal lorsqu’il est sous votre garde ou sous celle d’un tiers, et ce, même si ce dernier s’était égaré ou échappé. Ainsi, si votre animal cause un dommage à autrui, vous pourriez recevoir une poursuite en responsabilité civile.

En quoi mon animal et mon assurance sont-ils reliés ?

En fait, peu importe la nature du dommage ou le type d’animal, votre assureur se doit d’indemniser le tiers lésé si un lien de causalité est établi entre l’animal et le plaignant. Lors d’une telle poursuite, le montant des indemnités peut être très important, dans la mesure où un tiers lésé peut non seulement avoir des blessures ou des capacités physiques limitées, mais que ces dernières peuvent également persister à long terme.

Considérant ce risque, vous avez l’obligation de déclarer votre animal à votre assureur. Également, il est primordial d’avertir votre assureur si vous pensez que votre animal a causé un préjudice à quelqu’un, et ce, même si vous n’avez pas reçu de mise en demeure. Advenant que vous n’avertissiez pas celui-ci dès que vous avez connaissance des faits, seulement sur réception de la mise en demeure, l’assureur pourrait refuser de vous indemniser, et même, annuler votre contrat d’assurance habitation pour aggravation de risque ou pour fausse déclaration. Il serait alors à vous de payer vous-même les dommages.

Que veut savoir mon assureur par rapport à mon animal ?

Déjà, quand on parle d’animaux, sachez que ceci implique chat, chien, reptile (serpent, lézard, tarentule), oiseau, poisson et tout autre type d’animaux exotiques.

Prenons par exemple les chiens. Certaines races comme les Pitbull, Rottweiler, Doberman, Malamute, Dogue de Bordeaux, Mastiff et les chiens de traîneau ont tendance à être considérés comme dangereux aux yeux de plusieurs, dont votre assureur. La force de leur mâchoire peut causer des dégâts importants. Ainsi, vous pourrez recevoir un refus de couverture, car si ces derniers considèrent que le risque est trop grand. Vous serez alors contraint de vous trouver un autre assureur pour vous assurer. 

Mais pourquoi un lézard? En fait, certains animaux peuvent ne pas être dangereux, mais la nourriture qu’ils consomment peut causer des dommages (Souris vivantes, grillons etc.). Quant aux poissons, c’est la quantité d’eau des aquariums qui peut se révéler problématique. Enfin, certains animaux valent très cher et les contrats d’assurance comportent un montant maximal payable. À surveiller!

Que faire si mon assureur n’accepte pas mon animal ?

Devant la multitude d’assureurs avec lesquels nous traitons, il nous est généralement toujours possible d’en trouver au moins un qui acceptera le risque de votre animal. Bien entendu, un animal considéré comme dangereux peut affecter le coût de votre prime annuelle. Pour aider votre cause, vous pouvez faire dresser ou évaluer votre chien, par exemple, par un professionnel ou un vétérinaire et afin d’obtenir une attestation en comportement.

En bref, il est important de déclarer vos animaux de compagnie à votre assureur afin que ce dernier soit au courant des risques possibles. Ainsi, advenant que ce dernier cause des dommages à autrui, vous serez assurés de recevoir une indemnité et d’éviter de débourser vous-mêmes les frais à payer. Pour toute question concernant ce sujet, n’hésitez pas à contacter votre courtier Lareau.

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