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Alexis Bernier

L'assurance pour les entreprises à domicile

Saviez-vous que le Québec se retrouve parmi les plus grands leaders du monde en ce qui concerne l’intention entrepreneuriale? En effet, de plus en plus de Québécois choisissent de démarrer leur propre entreprise. Certains choisissent d’évoluer dans de grandes firmes alors que d’autres préfèrent se lancer en affaires dans le confort de leur sous-sol en ayant seulement en main qu’un ordinateur, quelques logiciels et une imprimante. Mais qu’en est-il des implications de leur choix sur leurs contrats d’assurance? Doivent-ils aviser leur courtier lorsqu’ils décident de prendre leur envol à partir de leur résidence? Est-ce que leurs nouvelles activités professionnelles sont couvertes automatiquement? Et finalement, est-ce que leur matériel est couvert sur leur police d’assurance habitation? Pour connaître toutes les réponses à ces questions, nous vous incitons à poursuivre votre lecture!

Déclaration du risque

En premier lieu, en tant qu’assuré, vous vous devez d’aviser votre courtier lorsque votre situation change. Ceci dit, au moment où vous décidez d’offrir des services de massothérapie ou bien de concevoir des programmes informatiques à la maison, votre assureur doit être mis au parfum pour faire l’ajout d’une protection supplémentaire, communément appelée ‘’entreprise à domicile’’. Sachez que ceci est primordial, car certains assureurs pourraient refuser certaines activités. Les décisions des compagnies d’assurance en matière d’acceptation varient selon les normes de chacune. En communiquant avec votre courtier d’assurance, celui-ci saura sonder plusieurs marchés afin de trouver une solution advenant le cas d’un refus de votre assureur actuel.

Activités professionnelles

Les activités professionnelles ne sont pas couvertes automatiquement. De plus, il y a plusieurs conditions à  respecter si vous souhaitez faire l’ajout de cette protection sur votre police d’assurance. Entre autres, votre entreprise doit être exploitée exclusivement à partir du domicile principal et vous ne pouvez pas avoir plus de 2 ou 3 employés. Toutefois, dans le cas où les conditions requises ne seraient pas remplies, sachez qu’une police au niveau de l’assurance des entreprises peut être envisageable.

Matériel couvert

Dans l’optique où l’assureur accepte vos activités professionnelles, celui-ci offrira habituellement plusieurs protections : couverture des biens à usage professionnel en valeur à neuf, responsabilité civile des lieux, comptes clients, etc. Votre matériel de travail serait donc couvert par la protection d’entreprise à domicile. « N’ai-je pas déjà une protection sur mon contrat de base? », me demanderez-vous. En fait, vous n’avez pas tort… Toutefois, ce montant est habituellement limité à 4000$ ou 5000$ selon les différents assureurs.

Responsabilité civile et professionnelle

Quand il est question de la responsabilité civile, cette dernière entrerait en jeu si par exemple, un client tombait dans vos escaliers en se rendant à son rendez-vous de physiothérapie. Cependant, il est important de ne pas confondre la responsabilité civile et la responsabilité professionnelle. Généralement, la protection d’entreprise à domicile ne couvre pas la responsabilité professionnelle. Donc, même si l’assureur accepte de couvrir vos services de physiothérapie à domicile, celui-ci ne couvrirait pas une faute ou une erreur commise dans le cadre de vos activités de travail. Dans ce cas précis, ce serait l’assurance de l’ordre professionnel qui interviendrait pour l’indemnité.

En résumé, que vous fassiez du télétravail ou que vous décidiez de vous partir à votre compte, l’important est de toujours aviser votre courtier. Nous serons en mesure de vous fournir des solutions d’assurance adaptées à vos besoins.

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Alexis Bernier Courtier en assurance de dommages Voir le profil

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