Une remorque, c’est pratique en été comme en hiver : pour le camping, la motomarine ou le déménagement de biens personnels. En matière d’assurances, savez-vous si cette dernière et son contenu sont couverts ? Voici notre petit guide pour bien assurer votre remorque.
Les deux types de remorques
Déjà, il faut savoir qu’il existe deux types distincts de remorques, qui ont des usages tout aussi différents.
1) Une remorque servant à votre usage personnel seulement, c’est-à-dire un usage qui vous sert ni d’habitation, ni de bureau, ni de démonstration ni pour le transport de personnes, mais qui vous sert plutôt à transporter des objets, des biens meubles ou tout autre équipement vous appartenant.
Cette dernière serait automatiquement couverte en responsabilité civile pour les dommages causés à autrui, si celle-ci est attelée à votre véhicule de tourisme ou est habituellement attelée. En effet, ce type de remorque — qu’elle vous appartienne ou soit empruntée — est réputé faire partie du véhicule la transportant. Ainsi, elle bénéficie du même montant de couverture en responsabilité civile que ce dernier. Les dommages causés par la remorque à autrui seraient alors automatiquement couverts sur la police FPQ1 du véhicule la tractant.
2) Une remorque vous servant d’habitation, par exemple une caravane à sellette, une roulotte ou tente-roulotte
Il est important de préciser que ces remorques ne sont pas automatiquement couvertes pour les dommages causés à autrui lorsqu’elles sont tractées par votre véhicule. En effet, vous devrez absolument mentionner à votre courtier votre nouvelle acquisition pour que celle-ci bénéficie d’une couverture en responsabilité civile.
Les dommages matériels à ma remorque sont-ils couverts ?
Les dommages à votre remorque à usage personnel (le premier type) peuvent être couverts si vous êtes non-responsable de la collision. C’est la responsabilité civile de votre contrat d’assurance auto qui interviendra. Pour le deuxième type vous servant d’habitation, les dommages ne seraient couverts que si elle était déclarée aux conditions particulières de votre police FPQ1.
Si, par malheur, vous êtes plutôt tenu responsable de la collision, vous devez avoir souscrit au chapitre B « Garantie pour les dommages à votre véhicule » pour pouvoir être indemnisé (le fameux 2e bord). Cette protection vous couvre contre les dommages à votre remorque en cas de collision ou de renversement, en plus d’une garantie séparée qui, elle-même, couvre tous les dommages sauf collision ou le versement (ex. : le feu, le vol, le vandalisme, etc.). En général, comme pour l’assurance automobile, les deux sont offertes ensemble et bénéficient de franchises séparées.
Qu’en est-il maintenant des biens transportés par votre remorque ?
Selon l’article 6 de la Convention d’indemnisation directe (CID), l’assuré n’a de recours contre son assureur qu’à concurrence de 3000 $ par véhicule en ce qui concerne les biens transportés lui appartenant. Il faut toutefois être impliqué dans une collision non responsable et il n’y aura pas de valeur à neuf sur les biens, l’indemnité serait basée sur la valeur dépréciée (valeur au jour du sinistre). Ceci dit, dépendamment de la nature de ces biens, ils pourront être couverts par :
- votre police d’assurance automobile primaire;
- votre police d’assurance habitation (des limitations s’appliquent);
- ou dans le cas où vous feriez un usage commercial de votre remorque, sur votre police d’assurance des entreprises (assurance cargo).
Dans tous les cas, il est impératif d’informer votre courtier Lareau pour l’acquisition, le changement ou l’échange de ce type de véhicule. Celui-ci pourra vous renseigner de la meilleure façon possible pour vous protéger et vous guider. N’hésitez surtout pas à nous contacter pour toute question relative à votre remorque.
Soyez prudents et bonne route !