Votre maison est à vendre depuis des mois, on vous presse de la vendre, car vous avez déjà fait une offre sur une nouvelle maison, celle-là conditionnelle à ce que votre ancienne résidence se vende. Enfin… vous trouvez un acheteur, mais celui-ci ne pouvait l’acheter tout de suite. La nouvelle maison risque de passer dans d’autres mains que les vôtres si jamais vous décidez d’attendre encore. Vous décidez donc d’acheter votre nouvelle résidence et d’y emménager.
Votre situation est semblable à une de celles-ci?
- Votre père, qui demeurait seul, est décédé il y a quelques semaines, et ni vous ni votre frère ne demeurez dans sa maison, car vous avez déjà votre propre résidence. C’est donc durant les étapes de la succession, qui prendront plusieurs mois, que vous décidez de mettre la maison en vente puisque personne n’y demeure.
- Vous êtes un fier propriétaire foncier qui achète de nombreux immeubles à logements en vue d’une belle retraite. Tous vos immeubles sont rentables sauf un, la maison unifamiliale, dans un coin plutôt retiré, que vous n’arrivez pas à louer depuis plusieurs mois et qui est, jusqu’à ce jour, toujours vide.
- Vous venez de passer chez le notaire pour votre nouvelle résidence fraîchement construite. Vous en êtes fier et impatient d’y emménager, mais il vous reste encore quelques semaines, voire quelques mois avant de pouvoir, car la vente de votre ancienne résidence n’est pas finalisée. Il y aura donc un délai entre la fin de la construction et le moment où vous y emménagerez.
Chacune de ces situations entraîne un changement d’affectation en ce qui concerne votre contrat d’assurance habitation : votre résidence devient alors vacante. Mais qu’est-ce que la vacance?
Maison vacante ou inoccupée?
Car il y a une différence entre une maison «vacante» et une maison «inoccupée». On parle d’une maison inoccupée lorsque, par exemple, vous partez 2 semaines en croisière avec votre belle-famille. Même si dans ce cas-ci la maison n’est pas considérée comme vacante, n’oubliez pas que durant la période normale de chauffage, après 7 jours d’inoccupation, le bris dû au gel ne serait pas couvert si une personne compétente n’est pas passée chaque jour pour vérifier si le chauffage fonctionnait ou si vous n’aviez pas coupé l’eau et vidanger tous les tuyaux et appareils. Alors que la vacance, aux yeux de l’assurance, est lorsqu’on quitte le domicile sans l’intention d’y revenir. Que vous y ayez laissé ou non vos vieux meubles et quelques biens ne change pas le fait que la résidence est vacante. Il peut aussi s’agir d’une nouvelle résidence, dans laquelle vous n’êtes pas encore emménagé, dans le cas d’une construction neuve.
Et après?
Une fois que la vacance de votre résidence sera acceptée, attendez-vous à un changement de prime. Ce dernier est expliqué par le fait que le risque n’est plus le même, anciennement la résidence était habitée, occupée, entretenue, surveillée. Étant donné que la résidence est dorénavant vacante, plus personne ne s’y rend régulièrement, donc si quelque chose se produit, le temps avant de s’en rendre compte sera prolongé, voire jamais détecté, avant qu’un sinistre ne survienne. Certaines maisons vacantes peuvent attirer les vandales. Certains propriétaires peuvent également trouver intérêt à ce que leur maison vacante se transforme en un chèque d’assurance. De ce fait, le risque est beaucoup plus grand.
Il est important de savoir que ce n’est pas parce que la vacance de votre résidence a été acceptée par votre assureur que vous serez couvert contre tous les types de sinistres. Il y a certaines exclusions qui s’appliquent au contrat d’assurance habitation, même lorsque celle-ci est acceptée. Voici la liste des principales exclusions :
- Bris de vitre
- Vandalisme et actes malveillants
- Dommages par le mazout
- Dégâts d’eau de tout type
- Vol et tentative de vol
Ce qu’il faut retenir concernant une résidence qui devient vacante, peu importe la situation, il faut toujours en informer son assureur. Autrement, vous risquez de tout perdre votre investissement. En général, votre assureur émettra un permis de vacance d’un terme relativement court. Que faire après?
Faire affaire avec un courtier en assurance de dommages sera un avantage pour vous, votre courtier d’assurance aura accès à de nombreux assureurs spécialisés qui pourront assurer votre résidence pour une période prolongée lorsque celle-ci sera vacante, chose qu’un assureur régulier ne pourra vous offrir!