Histoire de la responsabilité civile | Lareau, courtiers d'assurances
Jonathan Rose-Roy

Petit cours d’histoire sur la responsabilité civile

De nos jours, la responsabilité civile est primordiale. En effet, dans un monde où les poursuites peuvent désormais dépasser les millions de dollars, il est important de vous munir des bonnes protections pour couvrir tous vos actifs en cas de dommages à autrui. Mais d’où provient la responsabilité civile ? Découvrez l’histoire derrière cette garantie qui protège votre patrimoine !

L’époque des Romains

Bien que le terme « responsabilité » ne fût guère connu et utilisé à cette époque, le concept général de responsabilité civile a vu le jour dans les débuts de l’ère romain, soit 300 ans avant Jésus-Christ. En effet, la loi se nommait plutôt Aquilia et fut instaurée pour s’assurer que, dans le cas d’un délit (souvent physique), le responsable de la faute rembourse la valeur du délit au propriétaire. Il faut attendre le 18e siècle pour voir le mot « responsabilité » apparaitre dans les dictionnaires. Ce n’est que dans l’ère moderne, soit en 1884, qu’une loi officielle est créée pour instaurer la réparation de dommages causés à un tiers. Effectivement, le but derrière l’instauration de cette règlementation était d’aider et d’indemniser les gens plus pauvres ayant subi des dommages corporels ou matériels, sans poursuite. Au fil du temps, les institutions juridiques ont rendu la responsabilité plus objective et accessible en instaurant des lois et des règles.

Les types de responsabilités

Aujourd’hui, la responsabilité civile est définie comme « le principe juridique selon lequel un individu est tenu de réparer le tort causé à autrui en raison de ses gestes (ou omissions) fautifs ou ceux de personnes ou de biens dont il est responsable. » La responsabilité civile prend son origine soit dans le non-respect d’un contrat (contractuelle) ou d’une entente entre deux parties (extracontractuelle). Dans tous les cas, elle cherche à compenser la perte de la victime plutôt que de punir le fautif, comme le précise Me Alexandre Dufresne dans son article à ce sujet. L’assurance responsabilité civile vient vous protéger contre toute négligence ayant causé des dommages à un tiers soit au niveau matériel, physique ou moral.

Pour qu’un individu ou une compagnie soit tenu responsable, la présence des 3 principes suivants est nécessaire :

  • Un acte fautif
  • Un préjudice, soit matériel, physique ou moral
  • Un lien de causalité

Pour conclure, il faut retenir que nos ancêtres nous ont légué un système d’indemnisation important. Aujourd’hui, le prix d’une poursuite peut avoisiner les millions de dollars. La responsabilité civile est très importante, car elle vous couvre peu importe où vous vous trouvez dans le monde. En plus, dans le cas de poursuite, vous serez bien heureux d’avoir un petit coup de pouce pour les frais d’avocats, que vous soyez responsable ou non. N’hésitez pas à communiquer avec votre courtier Lareau afin de trouver une protection adaptée à vos besoins.

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Jonathan Rose-Roy Courtier en assurance de dommages Voir le profil

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